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1D1An V à 1814Délibérations du Conseil Municipal
1D21838Acquisition d'un appareil pour secourir les asphyxiés
1D31854Demandes de terres en Algérie
1D41892Nomination d'un adjoint : loi municipale de Morgand
1D51899 à 1914Conseil Municipal : protestation du Docteur Barillet
   Lettres de Monsieur Raymond Barbaud au sujet du dôme de l'Hôtel des Postes
   Légion d'honneur de Monsieur Barbaud
1D61906Projet de vente par les sœurs de la Sagesse d'un immeuble leur appartenant
1D71908 à 1909Affaire du petit séminaire de Bressuire
1D81912 à 1913Affaire des sœurs garde-malade de Saint-Anne
1D91929 à 1942Délibérations du Conseil Municipal concernant l'abattoir
1D101938 à 1939Correspondance de la Mairie
1D111959Délibération du Conseil Municipal à propos de la franchise semestrielle de 3000Frs (sécurité sociale)
   Enlèvement d'une gerbe déposée aux monuments aux Morts
   A Propos de la suppression de la retraite du combattant
1D121960Décès du Docteur Bernard, Maire de Bressuire
1D131961Motion du Général De Gaulle
1D141892 à 1909Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D151912 à 1925Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D161926 à 1928Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D171929 à 1933Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D181934 à 1939Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D191940 à 1946Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D201947 à 1949Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D211950 à 1953Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D221954 à 1957Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D231955 à 1956Délibérations du Conseil Municipal groupées
1D241956Démission de Monsieur Métais au Conseil Municipal
1D251957 à 1965Délibérations du Conseil Municipal
    
2D1An VIII à XIRegistre des arrêtés du Maire
2D2An XI à 1818Arrêtés du Maire
2D31818 à 1833Arrêtés du Maire
2D41833Arrêtés du Maire
2D51838Arrêté sur le balayage
2D61856Arrêté municipal
2D71856Arrêté municipal sur le rouissage du lin et du chanvre
2D81857Arrêtés : Dérogation des chiens / Constatation de décès / Lieux ouverts au public
2D91861Armes de la ville de Bressuire :correspondance
2D101867 à 1882Marché du dimanche : arrêté d'autorisation et avis du Maire
2D111873Registre des habitants requis pour la garde des convois de poudre
2D121890Pétition bouchers
2D131892 à 1898Registre des procès verbaux de la commission des travaux
2D141914Dénomination de rues : -Rue du Général André / -Rue du Général Piquart
2D151921Suppression de tribunaux : lettre de Maître Vadier
2D161838 à 1938Registres de correspondance (4 registres) : 1838-1857, 1858-1865, 1865-1875, 1908-1938
2D171860 à 1872Correspondances diverses : maires, commissaires de police : 1860-1883, 1868-1872
2D181875 à 19074 répertoires d'actes reçus à la Mairie de Bressuire : 1875, 1896, 1893, 1907
2D191899 à 1901Copies de lettres
2D201882 à 1925Affaires des processions : arrêtés du Maire 1882, 1886, 1922, 1925
2D211902 à 1951Avis du Maire
2D221914Correspondance du Sous-Préfet de Bressuire relative au budget de 1914
2D231914 à 1919Correspondance, demande de renseignements
2D241915Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture
2D251916Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture
2D261917Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture
2D271918Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture
2D281919Correspondance Préfecture et Sous-Préfecture
2D291930 à 1932Documentation sur la « Générale Publicité » pour publicité par affiches et corbeilles
2D301936 à 1937Signalisation lumineuse : corbeilles et bancs
2D311942 à 1944Avis du Maire et correspondance
2D321944Correspondance : Amélioration du service Cholet-Poitiers ; Lettre de la société les Amis du Vieux Bressuire (dénomination des rues) ; Redressement de la route de Malabry ; Remise en activité de l'usine à gaz ; Réexpédition d'une moto-pompe ; Organisation des cours professionnels / Ravitaillement de la ville de Thouars / Décès du prisonnier Armand Devici / Matériel laissé par les troupes d'occupation Démission du lieutenant Gautier Gaston ; Commandant du Corps de Sapeurs pompiers et nomination de Messieurs Evrard Eugène ; Port d'armes ; Assistance aux prisonniers par la Caisse d'Epargne ; Approvisionnement en pommes de terre de la ville de Bordeaux ; Sur la tenue de l'hôtel Revault ; Cartes de sinistrés pour les familles
2D341946Correspondance
2D351948Arrêtés préfectoraux: rue du Général Sarrail, place de la Libération
2D361925 à 1937Répertoire d'actes reçus à la Mairie
  1949-1950Lettres en cours
2D371944Rapports mensuels de Monsieur le Maire à Monsieur le Sous-Préfet
2D381942 à 1944Au sujet du rétablissement de la Sous-Préfecture de Bressuire
2D391950 Médaille d'honneur du travail pour Messieurs Girault et Rotureau
   Renseignements et nomination d'un docteur vétérinaire sanitaire
   Travaux entrepris pour les chômeurs
2D401952Vols de plomb et de zinc à la Sous-Préfecture
2D411960Protestation à l'occasion du passage du film de la jument verte
2D421964 à 1965Correspondance
2D431967Correspondance
2D44 Correspondance diverses. Bordereaux d'envois
2D45 Correspondance
2D461951 à 1954Enregistrement du courrier
2D471950 à 1965Enregistrement du courrier
2D47 bis1966Correspondance
2D481875 à 1908Correspondance : deux registres / Correspondances avec le Chef de bureau des services instruments de mesure
2D491957 à 1968Affaires diverses et correspondances diverses
2D501932 à 1965Arrêtés municipaux
    
3D11937Projets de plan de la ville
3D21945Opportunité du changement de résidence de la Sous-Préfecture de Bressuire (Octobre)
3D31948 à 1949Communiqués de la Mairie
3D41945 à 1960Plans d'équipement des collectivités locales
3D5 Réunions et comptes-rendus de la commission des travaux
3D6 Réunions et compte rendus de la sous-commission de sécurité
3D7 Circulaires et documentation, adjudication, marchés
    
4D11908 à 1910Procès: ville de Bressuire. Lavoir de la Vergnaie, commune de Saint-Porchaire
4D21869 à 1874Contentieux. Rue de la Taconnière
4D31868Expropriation: ville de Bressuire contre jardiniers
4D4 Assurances de la ville
4D5 Assurances de la ville
4D61896 à 1905Droits d'auteurs. Règlements. Lettres de M. le Sous-Préfet
4D71951CAB Jugement du Conseil de la Préfecture prononçant la résiliation
4D81951CAB Notification de la résiliation de convention du Conseil de la Préfecture à la ville
4D91945 à 1946Procès Toizoul CAB
4D101944 à 1950Procès Toizoul, Nadot. Transaction et solution du litige CAB
4D111940 à 1941Correspondance relative à l'assurance incendie CAB / demande par le CAB de location de terrain
4D121930 à 1943Assurances de la ville
4D131898Conseil de la Préfecture
4D141902Service d'eau: procès
4D151950Note sur la Société "le Dolo": comptes "pertes et profits". Arrêtés aux 30 juins 1949 et 1950
4D161948CAB (20 janvier et 12 avril) : viandes saisies et vendues clandestinement. Mesures prises pour supprimer ces abus
4D171948 à 1951Correspondance Maître Grasseau relative aux différents entre CAB et la ville de Bressuire
4D181948 à 1952CAB (5 avril 1948 au 7 janvier 1952) / Arbitrage entre ville de Bressuire et CAB par M. Charles Roux expert comptable à Poitiers
   12 janvier 1952 : honoraires Maître Gasse ; 11 janvier 1951: note sur les constructions, aménagements, installations effectués par le CAB
4D191951 à 1953CAB Correspondance Maître Gasse et Maître Malicot au sujet de la faillite du CAB
4D201951CAB Correspondance Maître Clouzeau
  1938 à 1947Bressuire contre CAB, exposé chronologique / Observations suggérées par la note de Maître Clouzeau
4D211951 à 1952Bressuire contre CAB / Correspondance de Maître Segogne
4D221951 à 1952CAB et Dolo : correspondance Sous Préfecture et Ministère de l'Intérieure
4D231954 à 1956CAB Affaire Houdelot
4D241950 à 1951CAB Affaire Biret
4D251953 à 1955Ville de Bressuire contre Dolo et CAB
  1942 à 1952Faillite CAB
4D261952CAB Assignation en garantie devant la Cours de Poitiers. Demande d'une déclinatoire de compétence (17 mai - 17 juin 1952)
4D271951 à 1952Correspondance "le Dolo" (31 janvier - 29 février 1952)
4D281951-1953Centre d'Abattage Bressuirais : Bressuire contre CAB (2 avril - 23 avril 1953) ; Conseil de Préfecture Interdépartemental ; Requête introductive de la ville ; Consort Mousson ; Requête introductive d'instance devant le Tribunal Civil de Bressuire (5 décembre 1951) / Assignation en référé (audience du 23 janvier 1952) ; jugement d tribunal: ville de Bressuire contre le Dolo ( 07 juin 1951) ; Jugement ville Bressuire contre CAB (terrain) (28 novembre 1951) ; Jugement ville de Bressuire et faillite du CAB (12 décembre 1951) / Mémoires en réponse au Conseil Interdépartemental Préfecture
4D29 Voitures accidentées
4D30 Lettre de Maître Germain, huissier, concernant l'expulsion d'une famille
4D31 Litiges
4D32 Réparation mur cimetière mitoyen et divers règlements de sinistres
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