Ville de Bressuire
Site des archives municipales de Bressuire : https://archivesmunicipales-bressuire.fr
21 Allée du Lavoir, 79300 Bressuire
Mairie de Bressuire
Tél : 05 49 74 28 66
Directeur de la publication
Madame Emmanuelle MENARD, Maire de Bressuire
Éditeur
Site développé sous le CMS WordPress
https://archivesmunicipales-bressuire.fr est le site officiel des archives de Bressuire. Il a été réalisé par Pierre Brossard et Juba Asma.
Assistance et suivi par Reno Créations : https://reno-creations.fr/
Nous contacter
service.archives[arobase]ville-bressuire.fr
Hébergement
OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Commentaires, remarques et suggestions
Les archives de Bressuire ne garantie pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter les informations générales et les mieux actualisées possible sur les sujets traités. Les archives de Bressuire ne serait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existants dans ce site, ni de l’utilisation ou de l’interprétation de l’information qu’il contient.
Le réseau Internet étant constamment en évolution, il est possible qu’un site que nous avons référencé ait été modifié dans son contenu. Nous nous assurons régulièrement que les liens sont toujours actifs.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité des archives, de manière contraire à la législation nationale applicable, ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la ville de Bressuire propriétaire et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le 13 décembre 2000 à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
La reproduction du contenu de ce site, y compris son contenu iconographique (images, dessins, logos, séquences animées…), est interdite sauf demande particulière (courrier traditionnel adressé aux responsables des archives municipales de Bressuire.
Si la reproduction est autorisée, il est demandé l’apposition de la mention suivante : « contenu extrait du site officiel des archives de Bressuire » et d’indiquer la date de mise à jour. Cette autorisation concerne uniquement les usages privés ou associatifs. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Crédit photographique
Sauf mention contraire, toutes les photos du site et les crédits photographiques sont propriétés des archives de Bressuire, de la ville de Bressuire.
Mise à jour le 27 juillet 2022