Ville de Bressuire
Site des archives municipales de Bressuire : http://archivesmunicipales-bressuire.fr

21 Allée du Lavoir, 79300 Bressuire
Mairie de Bressuire

Tél : 05 49 74 28 66

Directeur de la publication

Madame Emmanuelle MENARD, Maire de Bressuire


Éditeur

Site développé sous le CMS Wordpress
http://archivesmunicipales-bressuire.fr est le site officiel des archives de Bressuire. Il est réalisé par Pierre Brossard et Juba Asma.

Nous contacter

service.archives@ville-bressuire.fr

Hébergement

OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Commentaires, remarques et suggestions

Les archives de Bressuire ne garantie pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter les informations générales et les mieux actualisées possible sur les sujets traités. Les archives de Bressuire ne serait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existants dans ce site, ni de l’utilisation ou de l’interprétation de l’information qu’il contient.
Le réseau Internet étant constamment en évolution, il est possible qu’un site que nous avons référencé ait été modifié dans son contenu. Nous nous assurons régulièrement que les liens sont toujours actifs.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité des archives, de manière contraire à la législation nationale applicable, ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la ville de Bressuire propriétaire et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le 13 décembre 2000 à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
La reproduction du contenu de ce site, y compris son contenu iconographique (images, dessins, logos, séquences animées…), est interdite sauf demande particulière (courrier traditionnel adressé aux responsables des archives municipales de Bressuire.
Si la reproduction est autorisée, il est demandé l’apposition de la mention suivante : « contenu extrait du site officiel des archives de Bressuire » et d’indiquer la date de mise à jour. Cette autorisation concerne uniquement les usages privés ou associatifs. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Crédit photographique

Sauf mention contraire, toutes les photos du site et les crédits photographiques sont propriétés des archives de Bressuire, de la ville de Bressuire.

Protection des données personnelles, confidentialité

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.
Pour des fins statistiques, un cookie a été implanté sur votre ordinateur, il ne permet pas de vous identifier, en revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).  Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
Les archives de Bressuire dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement ce site Internet. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage  des services concernés (Communication et Direction des Systèmes d’Information).
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Fermer le menu